Matrice d'Identification Légale & Cadre Réglementaire
Le présent portail d'information et d'accès aux droits est édité par l'association Écurie Vésubienne Automobile, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
| Dénomination Statutaire | ÉCURIE VESUBIENNE AUTOMOBILE |
|---|---|
| Forme Juridique | Association déclarée régie par la Loi du 1er juillet 1901 (Organisme d'intérêt général à but non lucratif) |
| Numéro RNA (Répertoire National) | W062006630 |
| Numéro SIREN / SIRET | 790565428 (Siège social) |
| Adresse du Siège Administratif | 39 45, 39 RUE DES HEROS, 06450 ROQUEBILLIERE, FRANCE |
| Directeur de la Publication | Jean-Pierre Vésubien (en sa qualité de Président du Bureau de l'association) |
| Contact Téléphonique & Courriel | Téléphone : +33448692115 | Courriel : contact@bibhuprasad.info |
| Hébergement de l'Infrastructure | Cloud Infrastructure sécurisée d'intérêt général — Serveur certifié neutre en carbone. |
Déclaration d'Absence d'Activité Commerciale & Non-Lucrativité
Conformément à la réglementation fiscale et aux directives de transparence de la République Française, l'Écurie Vésubienne Automobile certifie que 100% de ses ressources financières, de ses dons et de ses aides publiques sont réinvestis intégralement dans l'exécution de son objet d'utilité publique. L'association n'exerce aucune activité commerciale directe ou indirecte, ne commercialise aucun service marchand et garantit la gratuité totale d'accès à ses manifestations publiques d'information et de sensibilisation.
Politique de Confidentialité & Protection des Données (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :
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